Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Chaumette
SAVEURS ET TRADITIONS

Numéro de dépôt :
4509076
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
La Chaumette de SAVEURS ET TRADITIONS

Présentation de la marque La Chaumette

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par SAVEURS ET TRADITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chaumette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est SAVEURS ET TRADITIONS domicilié(e) 2 Avenue de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque La Chaumette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Chaumette arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

SAVEURS ET TRADITIONS a également déposé les autres marques suivantes : la Chaumette ELEVAGE DE NOS CAMPAGNES


SAVEURS ET TRADITIONS - 2 Avenue de Ker Lann - 35170 - BRUZ - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Alexandra DI MAGGIO - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 1 juillet 2019 - Retrait partiel n°760324 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles ; oeufs, ovoproduits ; blancs d'oeufs ; jaunes d'oeufs ; oeufs en poudre ; oeufs liquides ; oeufs brouillés ; oeufs pochés.